Marque enregistrée - Marque en vigueur

Batterie Concept France
Batterie Concept France

Numéro de dépôt :
4399925
Date de dépôt :
27/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2027
Batterie Concept France de Batterie Concept France

Présentation de la marque Batterie Concept France

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2017 par Batterie Concept France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Batterie Concept France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est Batterie Concept France domicilié(e) 42B rue de l'europe - 85430 - AUBIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Batterie Concept France, Monsieur Pierre-Elie GRIS domicilié(e) 42B rue de l'europe - ZA la tignonniere - 85430 - AUBIGNY - France.

La marque Batterie Concept France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Batterie Concept France arrivera à expiration en date du 27 octobre 2027.

Batterie Concept France a également déposé les autres marques suivantes : BCF


Batterie Concept France - 42B rue de l'europe - 85430 - AUBIGNY - France


Batterie Concept France, Monsieur Pierre-Elie GRIS - 42B rue de l'europe - ZA la tignonniere - 85430 - AUBIGNY - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Fils électriques ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.